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Compte rendu de réunion n° 155 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/06/2010
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires européennes du Sénat, ouverte à la presse, de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, et de M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur les questions mémorielles
Date de réunion : 28/10/2008
  1. Audition de M. Xavier Darcos, Ministre de l'Éducation 2
  2. Audition de M. Jean-Marie Bockel, Secrétaire d'Etat chargé de la Défense et des Anciens Combattants auprès de la ministre de la Défense
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/11/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. • Vote sur les crédits des missions Médias, livre et industries culturelles et Avances à l'audiovisuel public :
  3. 2
  4. 8
  5. 14
  6. 16
Compte rendu de réunion n° 7 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/02/2011
  1. Présentation de l'étude de faisabilité par Madame Geneviève Fioraso, députée, sur « les enjeux de la biologie synthétique »
  2. Présentation des conclusions de l'audition publique sur les Alliances.
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/06/2010
  1. EUROGENDFOR : ratification du traité entre l'Espagne, la France, l'Italie, les Pays-Bas et le Portugal n° 2278 (M. Alain Néri, rapporteur).
  2. Ratification de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres et la Bosnie-et-Herzégovine n° 2146 (M. Loïc Bouvard, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Audition du Général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) : Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (M. Antoine Herth, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/09/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  2. Examen pour avis de la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (n° 3706) (articles 28 à 49 et 91) (M. Dominique Dord, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Amendements examinés par la commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 25/05/2011
  1. Mmes Ghyslaine Richard, Sabine Reynosa et Christine Guinand, représentantes de la CGT
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/01/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Luc Broussy, vice-président de la commission des politiques sociales et familiales de l'Assemblée des départements de France (ADF) et M. Laurent Vachey, directeur de la Caisse nationale pour la solidarité et l'autonomie (CNSA), sur la réforme de la dépendance
  2. Présences en réunion 22