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Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur l'allocation des moyens des universités (MM. Alain Claeys et Laurent Hénart, Rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/12/2010
  1. Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le thème « Quel Avenir pour l'industrie photovoltaïque française ? », avec la participation de représentants des sociétés Fonroche, Photowatt, Saint-Gobain Solar et Total
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/05/2011
  1. Audition de M. Fouad Siniora, ancien président du Conseil libanais
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/06/2009
  1. Audition de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme, sur la situation des droits de l'homme en Chine et en Birmanie
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/11/2009
  1. Examen des propositions de loi :
  2. • pour un tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique (n° 1990) (M. Noël Mamère, rapporteur)
  3. • visant à prendre des mesures urgentes pour le logement (n° 1993) (M. Pierre Gosnat, rapporteur)
  4. • sur le droit au revenu des agriculteurs (n° 1992) (M. André Chassaigne, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/10/2008
  1. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le contrat d'objectifs et de moyens (COM) de France Télévisions
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 19/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
  2. Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/03/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le bilan de la mise en oeuvre de la loi n° 2010-1149 du 30 septembre 2010 relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Vote sur les crédits des missions :
  3. Direction de l'action du Gouvernement et du budget annexe Publications officielles et information administrative (M. Jean-Pierre Brard, Rapporteur spécial)
  4. Pouvoirs publics (M. Jean Launay, Rapporteur spécial)
  5. Conseil et contrôle de l'État (M. Pierre Bourguignon, Rapporteur spécial)