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Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/06/2020
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution de Mme Sandrine Josso tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'évolution des politiques publiques de santé environnementale (n° 3091) puis examen, en application de l'article 140, alinéa 2, du Règlement, de cette proposition de résolution
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 26/02/2020
  1. - Table ronde sur le secteur des transports. (Cette réunion se déroulera à huis clos)
  2. - M. Christophe Merlin, directeur de la sûreté de la SNCF, M. Vincent Roque, directeur défense et international à la direction de la sûreté, et Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire ;
  3. - M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du Groupe ADP, et Mme Mélinda Souef, responsable des relations avec les institutions ;
  4. - M. Jérôme Harnois, directeur maîtrise des risques, sûreté et affaires institutionnelles et membre du comité exécutif de la RATP, M. Patrice Obert, délégué général à l'éthique, et M. John-David Nahon, chargé d'affaires parlementaires et institutionnelles.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 19/03/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, regroupant les associations ayant réalisé une enquête sur le déroulement de la dernière rentrée scolaire pour les élèves en situation de handicap :
  2. • Mme Odile de Vismes, présidente de l'association Tous pour l'inclusion ! (Association TouPI)
  3. • Mme Danièle Langloys, présidente de l'association Autisme France
  4. • Mme Coutant Caroline, vice présidente de l'Association Info Droit handicap
  5. • Association Egalited (à confirmer)
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – examen, en application de l'article 146 du Règlement, du rapport d'information sur l'intégration professionnelle des demandeurs d'asile et des réfugiés (Mme Stella DUPONT et M. Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 11/06/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF) : M. Franck David, vice-président du conseil départemental du Jura et président de l'Entente de lutte interdépartementale contre les zoonoses (ELIZ), M. Benoit Combes, directeur de l'ELIZ, M. Rémi Foussadier, directeur de l'Entente interdépartementale de démoustication (EID) de Rhône-Alpes, et Mme Alix Mornet, conseillère Développement durable au sein de l'ADF
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
Date de réunion : 05/07/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, M. Emmanuel Berthier, directeur général à la Direction générale des Outre-Mer (DGOM), Ministère des Outre-mer et M. Arnaud Martrenchar, adjoint au sous-directeur des politiques publiques
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/02/2018
  1. Audition de M. Guillaume Pepy, président du directoire de la SNCF et de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau
Compte rendu de réunion n° 173 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/02/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, de M. Michel Barnier, Chef de la négociation avec le Royaume-Uni.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2019
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le suivi des blessés (Mesdames Anissa Kheder et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 08/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. Mme Carole Reynaud-Paligot, historienne et sociologue, Université de Bourgogne, co-commissaire scientifique de l'exposition " Nous et les autres, des préjugés au racisme " au Musée de l'Homme à Paris ;
  3. Mme Évelyne Heyer, biologiste, spécialiste de l'anthropologie génétique, professeure, directrice de l'unité d'Eco-Anthropologie au Muséum national d'histoire naturelle (MNHN), co-commissaire de l'exposition " Nous et les autres, des préjugés au racisme " au Musée de l'Homme à Paris, membre du conseil scientifique de la délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).