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Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/12/2008
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin sur l'utilisation des scanners corporels pour les contrôles de sécurité des aéroports
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Daniel Garrigue sur l'Europe face à la crise financière
  3. III. Communication du Président Pierre Lequiller sur les conclusions de la XLe COSAC de Paris
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/07/2010
  1. Audition de M. Philippe Parini, directeur général des Finances publiques sur les procédures de contrôle fiscal 2
  2. Présences en réunion 25
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/10/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements de la proposition de loi visant à rendre plus justes et plus transparentes les politiques de rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché (M. Philippe Vuilque, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/02/2010
  1. Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la commission.
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Audition de M. Laurent Hénart, président de l'Agence nationale des services à la personne
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/03/2009
  1. Audition de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur l'avenir de la France dans l'OTAN et la construction de l'Europe de la défense
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 30/06/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Champsaur sur le rapport de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/03/2010
  1. Examen du Titre VI « Gouvernance » (articles 82 à 104) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)