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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2014
  1. — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Examen pour avis du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Amirouche Ait Djoudi Oufella, directeur d'Impulsion 75.
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information
Date de réunion : 21/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Drut, ancien ministre, membre du comité international olympique
Compte rendu de réunion n° 004 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Audition de M. Jérôme Fournel, directeur général des douanes et des droits indirects, et de M. Henri Havard, sous-directeur des droits indirects
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange.
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Froment-Meurice, présidente de la cinquième chambre de la Cour des comptes, M. Dominique Antoine, conseiller maître, président de section, et MM. Christian Carcagno et Michel Thomas, conseillers référendaires, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 074 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Florent Boudié, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 26/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)