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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/02/2016
  1. Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur l'épidémie de maladie à virus Zika
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/07/2015
  1. Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (n° 2813) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits
  2. Programme 131 Création (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial) : Mme Laurence Tison-Vuillaume, cheffe de service, adjointe au directeur général de la création artistique de la direction générale de la création artistique du ministère de la Culture et de la communication, et M. Philippe Lonné, sous-directeur chargé, à la direction du budget, de la huitième sous-direction
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/10/2014
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 214 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointe avec la commission des Finances et avec la commission des Affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 12/05/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant chercheurs et instituts techniques, avec la participation de Mme Claudia Terlouw, chercheuse à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Pierre Le Neindre, ancien chercheur de l'INRA, M. Pierre Frotin, ingénieur développement coordination et promotion services et produits à l'Institut de la filière porcine (IFIP) et M. Luc Mirabito, chef de projet « bien-être animal » à l'Institut de l'élevage.. .
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (n° 1341) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
  2. 5
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2013
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (n° 1416) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/07/2012
  1. Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux, et de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, sur le projet de loi relatif au harcèlement sexuel (n° 82) et examen de ce projet de loi (discussion générale) (Mme Pascale Crozon, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/12/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi, Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/02/2017
  1. — Audition, ouverte à la presse, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean-Pierre Bayle, candidat à la présidence de la commission du secret de la défense nationale, et vote sur la nomination