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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 mars 2023
Date de séance : 22/03/2023
  1. 1. Renforcer l’équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
  2. 2. Faciliter le financement des travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics
  3. 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 septembre 2023
Date de séance : 27/09/2023
  1. 1. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 avril 2023
Date de séance : 12/04/2023
  1. 1. Amendements à la convention portant création de l’Organisation maritime internationale
  2. 2. Accord France-Andorre concernant l’amélioration de la résilience climatique
  3. 3. Bâtir la société du bien vieillir en France
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 juin 2023
Date de séance : 15/06/2023
  1. 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 25 septembre 2023
Date de séance : 25/09/2023
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
  3. 3. Plein emploi
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 novembre 2023
Date de séance : 20/11/2023
  1. 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 mai 2023
Date de séance : 17/05/2023
  1. 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 13 juin 2023
Date de séance : 13/06/2023
  1. 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 16 février 2023
Date de séance : 16/02/2023
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 juin 2023
Date de séance : 08/06/2023
  1. 1. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
  2. 2. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance