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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 avril 2023
Date de séance : 06/04/2023
  1. 1. Accès à une alimentation saine
  2. 2. Indemnisation des dégâts causés par le retrait-gonflement de l’argile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 novembre 2022
Date de séance : 23/11/2022
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 octobre 2023
Date de séance : 12/10/2023
  1. 1. Interdiction de l’écriture dite inclusive
  2. 2. Création d’un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 décembre 2022
Date de séance : 15/12/2022
  1. 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 février 2023
Date de séance : 15/02/2023
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 janvier 2023
Date de séance : 24/01/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Annulation de l’élection de deux députés
  3. 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 janvier 2024
Date de séance : 24/01/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 mars 2023
Date de séance : 20/03/2023
  1. 1. Libération d’Olivier Dubois
  2. 2. Motions de censure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 juillet 2022
Date de séance : 27/07/2022
  1. 1. Prestation de serment de cinq juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République
  2. 2. Règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021
  3. 3. Prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne
  4. 4. Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de Polynésie française
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 mai 2023
Date de séance : 24/05/2023
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Programmation militaire 2024-2030
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance