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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 27 octobre 2022
Date de séance : 27/10/2022
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023
Date de séance : 20/07/2023
  1. 1. Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
  2. 2. Industrie verte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 avril 2023
Date de séance : 06/04/2023
  1. 1. Accès à une alimentation saine
  2. 2. Indemnisation des dégâts causés par le retrait-gonflement de l’argile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 novembre 2022
Date de séance : 23/11/2022
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 octobre 2023
Date de séance : 12/10/2023
  1. 1. Interdiction de l’écriture dite inclusive
  2. 2. Création d’un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 décembre 2022
Date de séance : 15/12/2022
  1. 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 février 2023
Date de séance : 15/02/2023
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 janvier 2023
Date de séance : 24/01/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Annulation de l’élection de deux députés
  3. 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 janvier 2024
Date de séance : 24/01/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 mars 2023
Date de séance : 20/03/2023
  1. 1. Libération d’Olivier Dubois
  2. 2. Motions de censure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance