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Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/05/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, du Bureau de la Conférence des présidents d'université : MM. Thierry Coulhon, président de l'université de Cergy-Pontoise, Jean-Pierre Finance, président de l'université Nancy 1 Henri Poincaré, Michel Lussault, président de l'université de Tours François Rabelais et Éric Esperet, délégué général.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 26/03/2008
  1. 2
  2. 6
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 28/05/2008
  1. 2
  2. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de modernisation de l'économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur) 2
  3. Examen de la proposition de résolution de M. André Schneider sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (n° 887) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur) 3
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2011
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 31/03/2010
  1. Audition de M. Arnaud Danjean, président de la sous commission sécurité et défense au Parlement européen 2
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France Presse (AFP)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/10/2009
  1. Audition de M. Christian Frémont, directeur de cabinet du Président de la République, sur le projet de budget de la Présidence de la République pour 2010 2
  2. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  3. Examen et vote sur les crédits des missions :
  4. Outre-mer (M. Jérôme Cahuzac, Rapporteur spécial) 11
  5. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation, et sur l'article 51, rattaché (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial) 20
  6. Action extérieure de l'État (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial) 26
  7. Examen des crédits de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; conduite et pilotage des politiques économique et financière (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial) 29
  8. Présences en réunion 36
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/02/2012
  1. Audition de Mme Danièle Hoffman-Rispal et de M. Arnaud Richard, sur le rapport fait au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence (n° 4221)
  2. Présences en réunion 18
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/10/2008
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n° 1156) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/04/2008
  1. Audition de M. Jean-Claude Mallet, président de la commission chargée de l'élaboration du Libre blanc sur la défense et la sécurité nationale
  2. Information relative à la commission