Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772909 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/10/2008
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes (n° 947) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/06/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Guillaume, inspecteur général des finances, Mme Charlotte Leca, inspecteur des finances, M. Pascal Aimé, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et M. Bernard Dizambourg, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/02/2009
  1. Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles de Mme Françoise Renard, Adjointe au Directeur des relations sociales de la Société générale
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/06/2011
  1. Dans le cadre de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508), audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
  2. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2012
Compte rendu de réunion n° 236 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/01/2012
  1. I. Table ronde sur la gouvernance économique et financière de la zone euro
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/03/2010
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (n° 2373) (M. Jean-François Lamour, Rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/06/2011
  1. Présentation des travaux du Haut Conseil des biotechnologies (HCB)
  2. Présentation des conclusions de l'audition publique sur « les sauts technologiques en médecine »
  3. Présentation d'un rapport d'étape de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE).
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/02/2010
  1. Audition, sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux, de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 15/12/2010
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/03/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Cécile Forest, directrice du musée national Gustave-Moreau, et de M. David Ben si Mohand, secrétaire général