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- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/06/2009
- — Audition de M. Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 11/05/2011
- Audition de M. Soumeylou Boubèye Maiga, ministre des affaires étrangères du Mali
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 30/05/2011
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Bernard Deflesselles visant à permettre aux services départementaux d'incendie et de secours d'obtenir le remboursement des frais d'opération de secours auprès de l'incendiaire (n° 3232) (M. Bernard Deflesselles, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/11/2010
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles ; comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien ; Avances à l'audiovisuel public et sur l'article 76, rattaché (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)
- Amendements examinés par la Commission
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 19/02/2009
- Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Boudy, secrétaire général du ministère de la Culture et de la communication et de Mme Marie-Christine Labourdette, directrice des musées de France
- Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 24/05/2011
- Audition de Mme Françoise Milewski, économiste au Centre de recherche en économie de Sciences Po
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 22/10/2008
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales : Politiques de l'agriculture ; examen et vote sur l'article 59, rattaché, et sur le compte spécial Développement agricole et rural (M. Nicolas Forissier, Rapporteur spécial) 2
- Informations relatives à la Commission 7
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 01/03/2011
- Examen du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (n° 2494 et lettre rectificative n° 3116) (M. Guy Lefrand, rapporteur)
- Présences en réunion 79
- Compte rendu de réunion n° 43 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 12/05/2009
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Ansel, directeur général du pôle Cosmetic Valley.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 18/11/2008
- Examen de l'étude de faisabilité de MM. Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine, députés, sur « les principes applicables à l'expérimentation animale en Europe et les techniques alternatives à celle-ci »
- Présentation du rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique »
- Désignation de rapporteurs :
- sur la saisine du Bureau de l'Assemblée nationale, relative aux « conséquences éventuelles pour la santé de la téléphonie mobile »
- . sur « l'évaluation, en application de l'article 26, de la loi bioéthique »
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