220954 résultats trouvés
- Amendement n° 160 - CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3301
- Date de dépôt : 11/09/2020
- Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme De Temmerman, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Orphelin, M. Taché, Mme Tuffnell, M. Villani et Mme Wonner - Article 4 - Retiré
- Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)
- Amendement n° 156 - CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3301
- Date de dépôt : 11/09/2020
- Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme De Temmerman, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Orphelin, M. Taché, Mme Tuffnell, M. Villani et Mme Wonner - Article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)
- Compte rendu de réunion n° 80 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 10/09/2020
- Réunion avec les membres du Conseil scientifique : échange de vues sur les problématiques scientifiques actuelles.
- N° 3304 - Proposition de résolution de Mme Agnès Firmin Le Bodo invitant le Gouvernement à modifier la composition du comité économique des produits de santé
- Date de dépôt : 10/09/2020
- Voir le dossier (Comité économique des produits de santé)
- Amendement n° 415 - D’ACCÉLÉRATION ET DE SIMPLIFICATION DE L’ACTION PUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2750
- Date de dépôt : 10/09/2020
- Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 34 BIS C - Adopté
- Voir le dossier (Accélération et simplification de l’action publique)
- N° 3303 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à lancer un grand plan sur la maladie de « Lyme »
- Date de dépôt : 10/09/2020
- Voir le dossier (Grand plan sur la maladie de Lyme)
- Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 09/09/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Samuel Thomas, délégué général de la Fédération nationale des maisons des potes, président de la Maison des potes maison de l'égalité, ancien vice-président de SOS Racisme.
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 09/09/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué, pôle sciences pour l'expertise, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, de Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée, pôle produits réglementés et de Mme Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles.
- N° 3301 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, relatif au Conseil économique, social et environnemental (n°3184).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)
- N° 3302 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas et plusieurs de ses collègues relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (3109).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Inclusion dans l'emploi par l'activité économique)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats