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N° 3339 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°3234).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
N° 3339 tome 2 - Rapport de Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Philippe Berta, Mme Danièle Hérin et M. Pierre-Alain Raphan sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°3234).: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
N° 3345 - Proposition de résolution européenne de Mme Typhanie Degois sur la protection du bien-être animal au sein de l'Union européenne: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Protection bien-être animal au sein de l'Union européenne)
N° 3339 tome 1 - Rapport de Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Philippe Berta, Mme Danièle Hérin et M. Pierre-Alain Raphan sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°3234).: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
N° 3344 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Typhanie Degois déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du bien-être animal au sein de l'Union européenne: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Protection bien-être animal au sein de l'Union européenne)
N° 3342 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à libérer l'espace public de la manipulation publicitaire: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Libérer l'espace public de la manipulation publicitaire)
N° 3306 - Proposition de loi de M. Éric Coquerel relative à l'instauration d'un récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité: Date de dépôt : 15/09/2020; Voir le dossier (Récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité)
N° 3321 - Proposition de loi de M. Dimitri Houbron relative à la prévention et à la lutte contre la souffrance et la maltraitance animale: Date de dépôt : 15/09/2020; Voir le dossier (Prévention et lutte contre la souffrance et la maltraitance animale)
N° 3309 - Proposition de loi de M. Jean-Christophe Lagarde relative à la recherche d'héritiers: Date de dépôt : 15/09/2020; Voir le dossier (Recherche d'héritiers)
N° 3331 - Proposition de loi de M. Pierre Morel-À-L'Huissier portant renforcement des pouvoirs de la police municipale: Date de dépôt : 15/09/2020; Voir le dossier (Renforcement de la police municipale)