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Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 25/03/2009
  1. de la commission chargée des affaires européennes sur la réforme du fonds européen d'ajustement à la mondialisation (n° 1503) (M. Michel Herbillon, rapporteur)
  2. Communication, ouverte à la presse, de M. Hervé Gaymard sur son rapport à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la situation du livre : évaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 07/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le risque routier professionnel
  2. M. Thierry Fassenot, ingénieur conseil du CNAMTS et Mme Aude Genot, chargée d'études en prévention
  3. M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de biens et de responsabilités de la FFSA, M. Jean-Claude Robert, président de l'association Prévention et suivi de la sécurité routière en entreprise, et M. Jean-Paul Laborde, directeur des affaires parlementaires de la FFSA
  4. M. Francis Davoust, vice-président du CNPA, et Mme Pauline Johanet, coordinatrice média et lobbying
  5. M. Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail, et Mme Patricia Maladry, médecin-chef de l'inspection du travail
  6. M. Robert Piccoli, conseiller technique travail auprès du délégué interministériel (DSCR)
  7. M. Jacques Deletang, président national de la Fédération nationale des agents commerciaux, et M. Luc-Alain Leplat, président de la délégation Alsace
  8. M. Bernard Laumon, directeur de recherche à l'IFSTTAR, et M. Reinhard Gressel, chargé de recherche
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/06/2010
  1. 2
  2. 19
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/09/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers (n° 1585) (M. Charles de La Verpillière, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
  2. Vote sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Yves Censi, Rapporteur spécial) 2
  3. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 04/05/2011
  1. Audition de Mme Sophie Mandelbaum, secrétaire confédérale responsable de la délégation « femmes » à la Confédération française démocratique du travail (CFDT), et de M. Thierry Trefert, secrétaire confédéral en charge du temps de travail
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/11/2008
  1. • Discussion sur les orientations du rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif 2
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/07/2011
  1. Suite de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/10/2007
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
Date de réunion : 28/06/2010
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (n° 2683) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission