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- Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 23/06/2009
- Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités :
- de Mme Élisabeth Karako, responsable diversité du groupe BNP Paribas
- Compte rendu de réunion n° 179 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 07/12/2010
- I. Communication de M. Robert Lecou sur la proposition de règlement du Conseil établissant pour 2011 les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques (E 5825)
- II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le projet de règlement concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (E 5667)
- III. Communication de M. Didier Quentin sur la transposition des directives
- IV. Communication de M. Gérard Voisin sur le renouvellement du matériel ferroviaire d'Eurostar
- V. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (E 3911)
- VI. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 01/10/2008
- Élection du bureau de la Commission
- Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes (n° 947) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 27/06/2011
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (n° 3507) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 17/11/2009
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires économiques, de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) et de M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 11/10/2011
- Audition du général Jean-Paul Paloméros, chef d'état-major de l'armée de l'air.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 03/02/2010
- Audition, sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux, de M. Olivier Dussopt, député de l'Ardèche et de M. André Robert, délégué général de l'Association des maires de petites villes de France
- Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 10/06/2009
- Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du Commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur le taux de TVA applicable à la restauration
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/01/2012
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Éric Diard et plusieurs de ses collègues relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers (n° 3991) et examen de la proposition de loi
- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Date de réunion : 25/09/2007
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Notat, président de Vigeo et du groupe de travail « Construire une démocratie écologique » du Grenelle de l'environnement
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