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Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/11/2009
  1. Audition de M. François Drouin, président-directeur général d'OSÉO
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/01/2010
  1. Désignation d'un Rapporteur sur la proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les dépenses d'études d'opinion relevant des crédits budgétaires votés par le Parlement depuis 2007 (n° 2123) 2
  2. Communication de M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial, sur la politique du spectacle vivant 3
  3. Information relative à la Commission 10
  4. Présences en réunion 10
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/05/2010
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'Etat (n° 2339).
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/01/2011
  1. Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur pour la politique culturelle extérieure de la France (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/10/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) :
  2. Vote sur les crédits des missions :
  3. Conseil et contrôle de l'État (M. Pierre Bourguignon, Rapporteur spécial) 2
  4. Défense :
  5. . Environnement et prospective de la politique de défense ; équipement des forces (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial) 3
  6. . Préparation et emploi des forces ; soutien de la politique de défense (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur spécial) 6
  7. Pilotage de l'économie française et compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, Rapporteur spécial) 11
  8. Relations avec les collectivités territoriales et compte spécial Avances aux collectivités territoriales et article 48 rattaché (M. Marc Laffineur, Rapporteur spécial) 14
  9. Action extérieure de l'État (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial) 21
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/01/2008
  1. Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, sur la politique européenne de l'immigration (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 12 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 26/01/2012
  1. 2
  2. 8
  3. 16
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/05/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Cluzel, président du Grand Palais, sur son rapport au Président de la République « Un Grand Palais rénové Un nouvel opérateur culturel » 2
  2. Présences en réunion 14
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/05/2008
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrangères et européennes
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/02/2011
  1. Communication de M. Charles de Courson, représentant de l'Assemblée nationale au conseil d'administration de l'Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
  4. Annexe : Référé de la Cour des comptes concernant la défaisance du Crédit Lyonnais (CDR et EPFR)