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Compte rendu de réunion n° 183 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, Président-directeur de GDF Suez
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/10/2011
  1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France, en discussion au Sénat (n° 783)
  2. Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  3. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/11/2011
  1. Examen de la proposition de résolution européenne relative à la mise en place d'un Fonds européen de développement social, solidaire et écologique (n° 3867) (M. Jean-Pierre Brard, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 141 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/02/2010
  1. I. Communication de M. Philippe-Armand Martin sur la proposition de résolution relative à la demande d'enregistrement de la dénomination « gruyère » en Appellation d'origine protégée (AOP)
  2. II. Communication du Président Pierre Lequiller sur la réunion du Triangle de Weimar à Berlin (les 22 et 23 février 2010)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel (n° 2319) (M. Hervé Féron, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur les sociétés de projet
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 03/09/2014
  1. Audition de M. Gérard Terrien, président de la chambre régionale des comptes d'Île-de-France, et de Mme Francine Dosseh, magistrate
Compte rendu de réunion n° 58 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Communication du Président Jean-Yves Le Déaut sur le calendrier 2015 2
  2. Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie 5
  3. Présentation des conclusions de M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, relatives à l'audition publique du 25 septembre 2014 sur « Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? » 22
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de la santé, de Mme Virginie Cayré, adjointe au sous-directeur de la gestion et des systèmes d'information, et de Mme Agathe Denéchère, sous-directrice des retraites et des institutions de la protection complémentaire, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Audition ouverte à la presse de M. Hervé Le Treut, climatologue, directeur de recherche au CNRS, sur le changement climatique et la transition écologique
  2. Information relative à la commission