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Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/10/2011
  1. Examen pour avis des crédits pour 2012 :
  2. Mission « Recherche et enseignement supérieur :
  3. Recherche dans les domaines du développement durable (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
  4. Mission « Écologie, développement et aménagement durables » crédits Écologie :
  5. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  6. Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  7. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 1240) (M. Franck Riester, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l'origine, réelle ou supposée (n° 1305) (Mme George Pau-Langevin, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 153 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/06/2010
  1. I. Audition de M. Henri Proglio, Président-Directeur général d'EDF
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs à un groupe de travail conjoint avec la Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/02/2010
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir des télévisions locales : Union des télévisions locales de service public M. Dominique Renault, président, et Mme Élisabeth Clément, déléguée générale ; Union des télévisions locales de pays M. Gérard Baumel, président ; syndicat « Les locales TV » M. Gilles Crémillieux, président ; SAS Télévisions locales associées M. Jean-Luc Nelle, président
  2. Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir des télévisions locales : France Télévisions Publicité M. Philippe Santini, directeur général ; TF1 Publicité Mme Martine Hollinger, directrice générale ; NPA Conseils M. Philippe Bailly, président
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/09/2008
  1. Examen, pour avis, du projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096) (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur pour avis)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/05/2010
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
  2. 15
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/05/2010
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2452)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/06/2010
  1. Examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 11/09/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Le Grand, sénateur de la Manche, président du groupe de travail « Préservation de la biodiversité et des ressources naturelles » du Grenelle de l'environnement et de Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice du Nord, vice-présidente du groupe de travail.