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Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition de M. Patrick Poizat, secrétaire confédéral de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) et de Mme Pascale Coton, secrétaire générale-adjointe chargée de la protection sociale, sur la réforme des retraites
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/09/2008
  1. Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, du général d'armée Jean Louis Georgelin, chef d'état major des armées, sur les événements et la situation en Afghanistan
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/07/2008
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/12/2010
  1. 2
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle (n° 2923) (Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure)
  4. 76
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/02/2011
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Dick Roche, secrétaire d'Etat irlandais aux affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/11/2011
  1. Examen, pour avis, d'un décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 17/09/2008
  1. Examen (articles) du projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096) (M. Gérard Cherpion, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/02/2009
  1. I. Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie, sur le marché intérieur de l'énergie (ouverte à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/03/2011
  1. Venezuela : accord entre la France et le Venezuela sur l'emploi des personnes à charge des membres des missions officielles (n° 2317) M. Jean-Pierre Kucheida, rapporteur
  2. Argentine : approbation de la convention de sécurité sociale entre la France et l'Argentine (n° 2938) M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur
  3. Communication de MM. Serge Janquin et Patrick Labaune sur le Soudan.
  4. Nomination de deux députés au conseil d'administration de l'Institut français.
  5. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/04/2010
  1. — Examen du projet de loi (n° 2212 rectifié) relatif à la reconversion des militaires (M. Daniel Mach, rapporteur) 2