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Compte rendu de réunion n° 16 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 01/07/2008
  1. Lignes à haute et très haute tension désignation d'un rapporteur
  2. Téléphonie mobile saisine de l'Office
  3. Compensation du handicap présentation du rapport
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des comptes, sur le projet de loi de règlement pour 2010 (n° 3507) : le grand port maritime de Marseille, les principaux enseignements de l'exécution budgétaire en 2010, le schéma national d'infrastructures de transport et l'écotaxe aux frontières
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 30/04/2009
  1. Audition de M. Christophe de Margerie, directeur général de Total
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition de Mme Isabey Mijo, conseillère confédérale, en charge de l'activité retraites à la CGT, sur la réforme des retraites
  2. 9
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2007
  1. Audition de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le projet de loi de règlement définitif du budget de 2006 et sur le rapport préalable au débat d'orientation budgétaire
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, sur le fichier EDVIGE
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 24/09/2008
  1. Suite de l'examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/11/2008
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur le « paquet énergie-climat » (documents E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780) (ouvert à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 29/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Huneau, directeur général de l'Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/03/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Niquet, préfet de la région Lorraine et de la Moselle, préfet de la zone de défense Est