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Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 30/06/2015
  1. Présentation par M. Serge Letchimy de sa mission sur le recyclage et la valorisation des déchets outre-mer, dans la perspective de l'économie circulaire
  2. Présentation du projet de rapport de M. Jean-Claude Fruteau sur la contribution au service public de l'électricité
  3. Informations relatives à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur le bilan du processus de paix au Proche-Orient, avec M. Bernard Botiveau, Directeur de recherche émérite au CNRS, et M. Alain Dieckhoff, Directeur de recherche au CNRS
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/02/2015
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur l'impact du numérique sur le secteur touristique français (Mme Pascale Got, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 18/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pépin, consultant spécialiste du travail, membre du cabinet ESSOR consultants, et de Mme Isabelle Eynaud-Chevalier, directrice générale adjointe d'Altedia
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/03/2016
  1. La transparence et la gestion de la dette publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Raoul BRIET, président de la première chambre de la Cour des comptes, M. Éric DUBOIS , conseiller maître et Mme Raphaëlle ELOY, rapporteure extérieure.
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Serbie accord de coopération policière (n° 103) M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux Affaires Européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Conseil européen.
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (n° 964) (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/10/2014
  1. Audition, sous forme de table ronde, de Mme Fatiha Mlati, directrice de l'intégration à France terre d'asile, de Mme Haoua Lamine, avocate, représentante du GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigré-e-s), et de Mme Isabelle Gillette-Faye, sociologue et directrice de la Fédération nationale GAMS (Groupe pour l'abolition des mutilations sexuelles, des mariages forcés et autres pratiques traditionnelles néfastes à la santé des femmes et des enfants), sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182)
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/10/2012
  1. Examen du projet de loi adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233) (Mme Ericka Bareigts, rapporteure)
  2. Information relative à la commission