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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 09/09/2014
  1. Réunion constitutive :
  2. Examen des candidatures des députés n'appartenant à aucun groupe
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/09/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2186) (M. Gilles Savary, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/04/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Yves Blein, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État en charge des Transports, de la Mer et de la Pêche, sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids lourds
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 08/03/2016
  1. Audition de M. Christophe Sirugue, député de Saône-et-Loire, chargé par le Premier ministre d'une mission sur la simplification des minima sociaux
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Table ronde sur le thème de la politique de la ville :
  2. Ÿ M. Olivier Klein, maire de Clichy-sous-Bois
  3. Ÿ Mme Clotilde Bréaud, présidente du Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ)
  4. Ÿ M. Sébastien Jallet, commissaire général délégué, directeur de la ville et de la cohésion urbaine du Commissariat général à l'égalité des territoires
  5. Ÿ M. Jean Daubigny, président de l'Observatoire national de la politique de la ville 2
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/03/2017
  1. Examen d'un rapport d'information sur le transport stratégique (M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Piolé, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur le d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les aides de l'État aux territoires concernés par les restructurations des armées
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)