Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770154 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 060 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/05/2013
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le Livre Blanc 2013 sur la défense et la sécurité nationale
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants des employeurs (CGPME, MEDEF, UPA) sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Pappalardo, conseiller maître à la Cour des comptes, sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique.
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Croatie : adhésion à l'Union européenne (n° 582) M. Philip Cordery, rapporteur...
  2. Compte rendu du groupe de travail sur la situation en Syrie
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 02/06/2015
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle, contre le proxénétisme et pour l'accompagnement des personnes prostituées (n° 2690) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 013 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition de Mmes Sophie Avarguez et Aude Harlé, sociologues, maîtresses de conférences à l'Université de Perpignan et de Mme Lise Jacquez, doctorante en sciences de l'information et de la communication, sur leur étude consacrée au phénomène prostitutionnel dans l'espace catalan transfrontalier vécu, usages sociaux et représentations
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guylhem Féraud, président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air (FNHPA), accompagné de M. Nicolas Bouvier, chargé de la communication (agence APCO), et de Mme Yasmine Amer, chargée du service juridique
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/02/2014
  1. Audition de M. François Fondard, président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), et de Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, accompagnés de Mme Claire Ménard, chargée des relations avec le Parlement, sur la question des femmes et du système fiscal
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/07/2015
  1. Examen en nouvelle lecture du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 03/09/2014
  1. Audition sectorielle « culture » :
  2. - M. Alain de la Bretesche, président de la Coordination des fédérations et des associations de culture et de communication (COFAC), vice-président de la Fédération Patrimoine environnement ;
  3. - M. Jean-Michel Raingeard, vice-président de la COFAC, président de la Fédération française des sociétés d'amis de musées ;
  4. - M. Vincent Niqueux, administrateur de la COFAC, directeur général de l'Union nationale des Jeunesses musicales de France ;
  5. - M. Jean-Damien Terreaux, administrateur de la COFAC, directeur de la Fédération française des Écoles de cirque.