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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 11/06/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF) : M. Franck David, vice-président du conseil départemental du Jura et président de l'Entente de lutte interdépartementale contre les zoonoses (ELIZ), M. Benoit Combes, directeur de l'ELIZ, M. Rémi Foussadier, directeur de l'Entente interdépartementale de démoustication (EID) de Rhône-Alpes, et Mme Alix Mornet, conseillère Développement durable au sein de l'ADF
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
Date de réunion : 05/07/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, M. Emmanuel Berthier, directeur général à la Direction générale des Outre-Mer (DGOM), Ministère des Outre-mer et M. Arnaud Martrenchar, adjoint au sous-directeur des politiques publiques
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/02/2018
  1. Audition de M. Guillaume Pepy, président du directoire de la SNCF et de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau
Compte rendu de réunion n° 173 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/02/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, de M. Michel Barnier, Chef de la négociation avec le Royaume-Uni.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2019
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le suivi des blessés (Mesdames Anissa Kheder et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 08/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. Mme Carole Reynaud-Paligot, historienne et sociologue, Université de Bourgogne, co-commissaire scientifique de l'exposition " Nous et les autres, des préjugés au racisme " au Musée de l'Homme à Paris ;
  3. Mme Évelyne Heyer, biologiste, spécialiste de l'anthropologie génétique, professeure, directrice de l'unité d'Eco-Anthropologie au Muséum national d'histoire naturelle (MNHN), co-commissaire de l'exposition " Nous et les autres, des préjugés au racisme " au Musée de l'Homme à Paris, membre du conseil scientifique de la délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Date de réunion : 29/01/2020
  1. nomination du bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/11/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements des États membres de l'Union monétaire ouest africaine (n° 2986) (M. Jean François Mbaye, rapporteur).
  2. Nomination du rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine (n° 3525).
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2018
  1. – Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2019 ;