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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/05/2021
  1. – Désignation des membres de missions flash et de missions d'information
  2. – Audition de M. Benjamin Stora, sur son rapport au Président de la République intitulé « France Algérie, les passions douloureuses »
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/10/2019
  1. Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  2. – Audition de M. Emmanuel Bacry, directeur scientifique de l'Institut national des données de santé (INDS)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/12/2020
  1. Audition de M. Frédéric Duval, directeur général d'Amazon France.
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/06/2018
  1. – Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019
  2. – Désignation de représentants dans des organismes extra-parlementaires
  3. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de Mme Brigitte Bourguignon et plusieurs de ses collègues, visant à renforcer l'accompagnement des jeunes majeurs vulnérables vers l'autonomie (n° 1081)
  4. – Audition de Mme Dominique Gillot, présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 12/04/2021
  1. À 13 heures 30
  2. – Audition commune de :
  3. - Dr Thierry Godeau, président, et Dr David Piney, secrétaire général de la Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales de Centres Hospitaliers
  4. - Dr Christian Müller, président de la Conférence nationale des présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Spécialisés
  5. - Pr François-René Pruvot, président de la Conférence nationale des présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Universitaires
  6. (Délégations à confirmer)
  7. À 15 heures 45
  8. – Audition de M. Olivier Mariotte, président de Nile Consulting
  9. À 16 heures 30
  10. – Audition de M. Alain Milon, sénateur, ancien président de la commission des affaires sociales du Sénat, co-rapporteur du rapport « Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance »
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/05/2019
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, en nouvelle lecture, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1839) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 42 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/07/2018
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'activités de la Délégation (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/11/2017
  1. Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/04/2021
  1. Point sur le rapport d'application de la loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (Mmes Barbara Bessot Ballot et Anne-Laure Blin, rapporteures) ;
  2. Examen de la proposition de loi relative à l'interdiction des « fermes-usines » (n° 4018) (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/03/2021
  1. Examen, conjoint avec les commissions des affaires économiques, des affaires sociales et des finances, du rapport de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (M. Saïd Ahamada, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Dominique Da Silva et Mme Laurianne Rossi, rapporteurs)