Résultats de la recherche

214074 résultats trouvés

N° 1918 tome II - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n°1881).: Date de dépôt : 02/05/2019; Voir le dossier (Culture : restauration de Notre-Dame de Paris et institution d'une souscription nationale)
N° 1918 tome I - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n°1881).: Date de dépôt : 02/05/2019; Voir le dossier (Culture : restauration de Notre-Dame de Paris et institution d'une souscription nationale)
N° 1918 - Rapport de Mme Anne Brugnera sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n°1881).: Date de dépôt : 02/05/2019; Voir le dossier (Culture : restauration de Notre-Dame de Paris et institution d'une souscription nationale)
N° 1919 - Rapport de M. Philippe Bolo, Mme Anne Genetet, M. Pierre Médevielle et M. Pierre Ouzoulias établi au nom de cet office, intitulé "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance": Date de dépôt : 02/05/2019; Voir le dossier (Evaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance)
N° 1915 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Richard Ramos et plusieurs de ses collègues relative aux pré-enseignes (1526 rectifié).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Préenseignes)
N° 1914 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, modifié par le Sénat, pour la protection foncière des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (n°1758).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Agriculture et pêche : protection des activités agricoles et cultures marines en zones littorale et de montagne)
N° 1911 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat en deuxième lecture, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (n°1764).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Questions sociales et santé : reconnaissance des proches aidants)
N° 1911 volume I - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat en deuxième lecture, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (n°1764).: Date de dépôt : 30/04/2019; Voir le dossier (Questions sociales et santé : reconnaissance des proches aidants)
N° 1911 volume II - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat en deuxième lecture, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (n°1764).: Date de dépôt : 30/04/2019; Voir le dossier (Questions sociales et santé : reconnaissance des proches aidants)
N° 1909 - Rapport d'information de M. Éric Poulliat sur le projet de loi de transformation de la fonction publique: Date de dépôt : 30/04/2019; Voir le dossier (Fonction publique : rapport d'information de la délégation aux collectivités territoriales sur le projet de loi)