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Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Walker, Secrétaire général de Rn2D et de Mme Véronique Brizon, Directrice générale de Rn2D
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à permettre le maintien des communes associées, sous forme de communes déléguées, en cas de création d'une commune nouvelle (texte adopté par la commission n° 3777) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure)
  2. 5
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/11/2015
  1. — Audition du général Arnaud Sainte-Claire Deville, commandant les forces terrestres
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi portant création des emplois d'avenir (M. Jean-Marc Germain, président-rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur la stabilité et le développement de l'Afrique francophone (M. Jean-Claude Guibal, président M. Philippe Baumel, rapporteur) .
Compte rendu de réunion n° 006 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 25/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Ferrand, Directeur général de COE-Rexecode.
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 30/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Mme Selma Mahfouz, commissaire générale adjointe à la stratégie et à la prospective, membre du Comité de suivi du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE), Mme Claire Bernard et M. Antoine Naboulet, chargés de mission
  3. M. Benjamin Gallezot, adjoint au directeur général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) du ministère du redressement productif, M. François Magnien, sous-directeur de la prospective, des études économiques et de l'évaluation, et M. Tristan Diefenbacher, chef du bureau de la compétitivité et du développement des entreprises
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), est proposée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination de M Philippe Duron
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/10/2012
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/11/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé (n° 3103) (M. Gérard Sebaoun, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs)
  2. Présences en réunion