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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 décembre 2018
Date de séance : 11/12/2018
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1488 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, Perspectives technologiques ouvertes par la 5G
Date de dépôt : 11/12/2018
Voir le dossier (Perspectives technologiques ouvertes par la 5G)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 décembre 2018
Date de séance : 06/12/2018
  1. 1. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  2. 2. Reconnaissance des proches aidants
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 29 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/12/2018
  1. À 10 heures :
  2. - Examen d'une note courte sur l'exploration de Mars (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) ;
  3. - Examen des conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G (Gérard Longuet, sénateur, et Pierre Henriet, député, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 06 décembre 2018
Date de séance : 06/12/2018
  1. 1. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1486 - Rapport de M. Thomas Rudigoz sur la proposition de résolution de M. Jean-Luc Mélenchon et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (1392 rectifié).
Date de dépôt : 06/12/2018
Voir le dossier (Justice : lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France)
N° 1482 annexe texte comparatif 1482 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n°1402).
Date de dépôt : 06/12/2018
Voir le dossier (Environnement : création de l'AFB-ONCFS modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement)
N° 1483 - Avis de Mme Barbara Pompili sur le projet de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n°1401).
Date de dépôt : 06/12/2018
Voir le dossier (Pouvoirs publics : modification de la loi sur le cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution)
N° 1482 - Rapport de Mme Barbara Pompili sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n°1402).
Date de dépôt : 06/12/2018
Voir le dossier (Environnement : création de l'AFB-ONCFS modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement)
N° 1484 - Rapport d'information de MM. Jean-Pierre Pont et Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur les corridors maritimes
Date de dépôt : 06/12/2018
Voir le dossier (Union européenne : corridors maritimes)