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Compte rendu de réunion n° 032 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/02/2013
  1. ITER : échange de lettres avec l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER (n° 138) Mme Nicole Ameline, rapporteure
  2. Terrorisme nucléaire : ratification de la convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire (n° 546) Mme Nicole Ameline, rapporteure 6
Compte rendu de réunion n° 044 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/03/2013
  1. Accord-cadre avec la République de Maurice sur la cogestion économique, scientifique et environnementale relative à l'île de Tromelin (n° 547) M. Hervé Gaymard, rapporteur
  2. Accord avec la Principauté de Monaco relatif à la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques (n° 72) M. Philippe Baumel, rapporteur
  3. Organisation européenne pour la recherche nucléaire (n° 4 et n° 5) M. Christian Bataille, rapporteur
  4. Informations de la commission
Compte rendu de réunion n° 031 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement ; sur le compte spécial Prêts à des États étrangers, et sur l'article 62, rattaché (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
  3. Amendement examiné par la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 059 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/03/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information du groupe de travail commun entre la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes sur la politique commune de la pêche (Mme Annick Le Loch et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs au nom de la commission des affaires économiques).
Compte rendu de réunion n° 133 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/05/2014
  1. I. Communication de M. Arnaud Leroy sur la consommation de sacs en plastique (COM(2013) 761 E 8847)
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur l'octroi du statut d'« État candidat » à l'Albanie
  3. III. Examen du rapport d'information pour observations de la présidente Danielle Auroi sur le projet de loi no 1847 relatif à la biodiversité
  4. IV. Point d'information sur le résultat des élections en Ukraine
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  6. VI. Nomination de membres à des groupes de travail
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/12/2015
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 07/10/2014
  1. Examen du rapport par la commission d'enquête (M. Yann Galut, rapporteur)
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de France Nature Environnement (FNE) : MM. Michel Dubromel, pilote du réseau Transports et Mobilité durable, et Gérard Allard, membre de ce réseau
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la gestion des réserves et des dépôts des musées (Mme Isabelle Attard, rapporteure, MM. Michel Herbillon, Michel Piron et Marcel Rogemont, corapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/09/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  2. Présences en réunion