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Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3564) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative et sur l'article 61, rattaché (M. Régis Juanico, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 023 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/02/2013
  1. Compte rendu de l'audition publique ouverte à la presse sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/01/2014
  1. 2
  2. 9
  3. 12
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement. (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 07/11/2016
  1. Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Table ronde sur la Turquie, en présence de M. Ahmet Insel, économiste et politologue et de M. Didier Billion, directeur-adjoint de l'IRIS (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Examen de la proposition de loi de Mme Annie Genevard visant à modifier les dispositions relatives à l'accueil et l'habitat des gens du voyage (n° 2687) (M. Yannick Moreau, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi de M. Philippe Goujon visant à garantir l'isolement électronique des détenus et à renforcer les moyens du renseignement pénitentiaire (n° 2571) (M. Philippe Goujon, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi de M. Marc Le Fur visant à rétablir pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire (n° 2960) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 050 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Suite de l'examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 69 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/06/2015
  1. Audition de M. Paul Giacobbi, député, président de l'Agence des aires marines protégées