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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 juin 2014
- Date de séance : 26/06/2014
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Égalité entre les femmes et les hommes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 13 décembre 2013
- Date de séance : 13/12/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 14 novembre 2014
- Date de séance : 14/11/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 4 juin 2013
- Date de séance : 04/06/2013
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815) (vote solennel)
- 4. Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n° 845) (vote solennel)
- 5. Fiscalité écologique au coeur d'un développement soutenable (n° 908)
- 6. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (Deuxième lecture) (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 juillet 2015
- Date de séance : 01/07/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 février 2014
- Date de séance : 25/02/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Responsabilisation des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre
- 3. Hommage à un soldat mort en Centrafrique
- 4. Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Centrafrique, débat et vote sur cette déclaration
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2014
- Date de séance : 20/01/2014
- 1. Égalité entre les femmes et les hommes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 janvier 2017
- Date de séance : 26/01/2017
- 1. Ratification d’un traité internationalet approbation d’un accord international
- 2. Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
- 3. Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- 4. Agence nationale de santé publique
- 5. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 avril 2015
- Date de séance : 10/04/2015
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 06 décembre 2013
- Date de séance : 06/12/2013
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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