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Compte rendu intégral de la séance du mercredi 15 juin 2016
Date de séance : 15/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
  3. 3. Exercice par la Croix-Rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux
  4. 4. Lutte contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 janvier 2017
Date de séance : 17/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Statut de Paris et aménagement métropolitain
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 janvier 2015
Date de séance : 27/01/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 02 avril 2015
Date de séance : 02/04/2015
  1. 1. Renégociation des conditions de saisine et des compétences de la CEDH
  2. 2. Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 janvier 2013
Date de séance : 24/01/2013
  1. 1. Débat sur le projet de Fonds européen d'aide aux plus démunis
  2. 2. Débat sur la politique de l'hébergement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 25 avril 2013
Date de séance : 25/04/2013
  1. 1. Renforcement des droits des patients en fin de vie (n° 754)
  2. 2. Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap (n° 516)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 27 juin 2013
Date de séance : 27/06/2013
  1. 1. Consommation (suite) (n° 1156)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 mars 2015
Date de séance : 18/03/2015
  1. 1. Attentat à Tunis
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  4. 4. Biodiversité
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 25 juin 2015
Date de séance : 25/06/2015
  1. 1. Réforme du droit d’asile
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 octobre 2013
Date de séance : 03/10/2013
  1. 1. Non-intégration de la livraison dans le prix unique du livre
  2. 2. Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
  3. 3. Fait personnel
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance