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- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 15/04/2015
- Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Tavares, président du directoire de PSA Peugeot Citroën.
- Compte rendu de réunion n° 082 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/06/2013
- — Audition du contre-amiral Antoine de Roquefeuil, secrétaire général du conseil supérieur de la réserve militaire.
- Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 15/07/2015
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 61 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 28/01/2015
- Informations relatives à l'OPECST 2
- Présentation des conclusions de M. Jean-Louis Touraine, député, et Mme Corinne Bouchoux, sénatrice, relatives à l'audition publique du 22 mai 2014 sur « Les adjuvants vaccinaux : une question controversée » ; 2
- Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique ; 8
- Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, relatives à l'audition publique du 3 juillet 2014 sur le thème « Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale » ; 21
- Compte rendu de réunion n° 020 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 04/04/2013
- Audition de M. Patrick Bellouard ancien directeur de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAr)
- Compte rendu de réunion n° 015 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/10/2012
- — Projet de loi de finances pour 2013 :
- — Avis sur les crédits relatifs à « Préparation et emploi des forces : marine » de la mission « Défense » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/07/2016
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Bernard Roman, candidat à la présidence de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
- Vote sur cette nomination
- Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 04/12/2013
- Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 26 et 27 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
- Date de réunion : 10/07/2014
- Présence en réunion
- Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/11/2012
- Audition de M. Henri Emmanuelli, président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les résultats de la Caisse des dépôts et consignations, et sur le projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement
- Présences en réunion
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