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Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/03/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Joëlle Massoni, chef du bureau CF1 à la sous-direction du contrôle fiscal de la Direction générale des finances publiques, et de M. Dominique Valentin, chef de la section « Lutte contre la fraude » du bureau CF1
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Barbara Pompili, rapporteure pour avis)
  3. • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  4. - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
  5. - Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/05/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « vers quelle transition énergétique ? » avec la participation de : M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF, M. Nicolas Wolff, directeur général de Vestas France et M. Pierre Gadonneix, président du Conseil mondial de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, des cabinets d'experts assistant le comité central d'entreprise (CCE), le comité d'établissement d'Amiens Nord et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de Goodyear : M. Pierre Ferracci, président, et M. Laurent Rivoire, directeur associé de SECAFI, ainsi que M. Florent Perraudin, associé du cabinet Alter expertise. 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 17/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), et Alain Gubian, directeur des études statistiques de l'ACOSS.
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/04/2014
  1. — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, et du général Patrick Charaix, commandant des forces aériennes stratégiques, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2553)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n° 2652) (Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 52 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Désignations de rapporteurs et dans des organismes extra-parlementaires
  2. Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et de M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment »
  3. Présentation de l'étude de faisabilité de M. Patrick Hetzel, député, et de Mme Delphine Bataille, sénateur, concernant « Les enjeux stratégiques des terres rares »