Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770129 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 10/05/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les déchets et l'économie circulaire, avec la participation de M. Vincent Le Blan, délégué général, Mme Muriel Olivier, vice-présidente, et M. Didier Imbert, vice-président de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement (FNADE) ; M. Fabien Veyret, Mme Agnès Banaszuk, coordinatrice du réseau prévention et gestion des déchets, et Mme Morgane Piederriere, chargée des relations institutionnelles, de France Nature Environnement (FNE) ; M. Manuel Burnand, secrétaire général de FEDEREC ; M. Géraud Guibert, président, et M. Arnaud Gossement, avocat associé, de la fabrique écologique ; M. Nicolas Garnier, délégué général et M. Julien Baritaux, chargé de relations publiques, de l'Association des maîtres d'ouvrage en réseaux de chaleur et d'environnement (AMORCE) ; M. Baptiste Legay, chef de la sous-direction déchets et économie circulaire, et M. Loïc Beroud, conseil auprès du directeur général de la prévention des risques, de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR), ministère de l'Environnement, de l'énergie et de la mer
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/01/2016
  1. Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, rapporteur général).
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/12/2013
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2014 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/09/2016
  1. Audition de Mme Marie-France Monéger-Guyomarc'h, directrice, cheffe de l'Inspection générale de la police nationale (IGPN), accompagnée de M. Bertrand Michelin, directeur-adjoint, et de M. Serge Rivayrand, contrôleur général, sur le rapport de l'enquête administrative relative à l'« évaluation du dispositif de sécurité et d'ordre public mis en place à Nice dans la nuit du 14 au 15 juillet 2016 ».
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Carole Delga, Rapporteure spéciale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse de M. Franck von Lennep, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) du ministère des affaires sociales et de la santé, accompagné de Mme Fanny Mikol, chef du bureau des professions de santé, et de Mme Émilie Raynaud, chef du bureau de la jeunesse et de la famille
Compte rendu de réunion n° 046 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1499) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Audition de M. Nicolas Roinsard, maître de conférences en sociologie à l'Université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand, et de M. Marcel Dorigny, maître de conférences en histoire à l'Université Paris VIII, à l'occasion du 70ème anniversaire de la départementalisation
Compte rendu de réunion n° 122 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil sur le projet de loi de finances pour 2014
  2. Présences en réunion