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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 juin 2016
Date de séance : 01/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Répression des abus de marché
  3. 3. Economie bleue
  4. 4. Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 30 juin 2016
Date de séance : 30/06/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 mars 2016
Date de séance : 08/03/2016
  1. 1. Décès de Mme la députée Sophie Dessus
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Remplacement d’une députée
  4. 4. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  5. 5. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 18 novembre 2016
Date de séance : 18/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 décembre 2013
Date de séance : 12/12/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 novembre 2012
Date de séance : 21/11/2012
  1. 1. Principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (suite) (n° 410)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 juin 2014
Date de séance : 05/06/2014
  1. 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 décembre 2013
Date de séance : 19/12/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
  3. 3. Habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 15 mars 2013
Date de séance : 15/03/2013
  1. 1. Dépôt d'une motion de censure
  2. 2. Refondation de l'école de la République (n° 767) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 mai 2015
Date de séance : 21/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance