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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 juin 2016
- Date de séance : 01/06/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Répression des abus de marché
- 3. Economie bleue
- 4. Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 30 juin 2016
- Date de séance : 30/06/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 mars 2016
- Date de séance : 08/03/2016
- 1. Décès de Mme la députée Sophie Dessus
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d’une députée
- 4. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
- 5. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 18 novembre 2016
- Date de séance : 18/11/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 décembre 2013
- Date de séance : 12/12/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 novembre 2012
- Date de séance : 21/11/2012
- 1. Principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (suite) (n° 410)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 juin 2014
- Date de séance : 05/06/2014
- 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 décembre 2013
- Date de séance : 19/12/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- 3. Habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 15 mars 2013
- Date de séance : 15/03/2013
- 1. Dépôt d'une motion de censure
- 2. Refondation de l'école de la République (n° 767) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 mai 2015
- Date de séance : 21/05/2015
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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