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- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 mars 2016
- Date de séance : 23/03/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 septembre 2016
- Date de séance : 28/09/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 janvier 2014
- Date de séance : 10/01/2014
- 1. Agriculture, alimentation et forêt
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 mai 2013
- Date de séance : 22/05/2013
- 1. Enseignement supérieur et recherche
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 mars 2015
- Date de séance : 04/03/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 mai 2013
- Date de séance : 13/05/2013
- 1. Nomination de députés en mission temporaire
- 2. Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (n° 984)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 décembre 2015
- Date de séance : 08/12/2015
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de San Bernardino
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 6. Information de l’administration et protection des mineurs
- 7. Pénalisation de l’acceptation par un parti politique d’un financement par une personne morale
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 16 juin 2015
- Date de séance : 16/06/2015
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Modification de la loi relative à l’octroi de mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 01 octobre 2014
- Date de séance : 01/10/2014
- 1. Hommage à un otage français assassiné
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Transition énergétique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 avril 2014
- Date de séance : 15/04/2014
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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