Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772332 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/03/2008
  1. Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 13 et 14 mars 2008 (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Rodolphe GINTZ, sous-directeur chargé de la 3ème sous-direction de la direction du Budget, et M. Stanislas GODEFROY, chef du bureau de la Recherche et de l'enseignement supérieur
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/06/2011
  1. Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (articles 8 et 22) (n° 3406) (MM. Gérard Cherpion et Jean-Pierre Door, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  3. Administration générale et territoriale de l'État (M. Marc Le Fur, Rapporteur spécial) ;
  4. Amendements examinés en Commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 20/01/2009
  1. Réunion avec les membres du Conseil scientifique.
Compte rendu de réunion n° 146 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/05/2010
  1. Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, Président de l'Autorité des marchés financiers
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/09/2007
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté (n° 114) (M. Philippe Goujon, rapporteur)
  2. Communication du Président Jean-Luc Warsmann sur le programme de travail de la Commission en matière de simplification du droit
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
  2. Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, vote sur l'article 60, rattaché, et vote sur les comptes spéciaux : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (M. Hervé mariton, Rapporteur spécial) 2
  3. Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial) 8
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/06/2010
  1. Arabie saoudite : accord relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure et de défense civile n° 2318 (M. Jean-Marc Nesme, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/02/2011
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie