766086 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/12/2013
- Examen, ouvert à la presse, en vue de la lecture définitive, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1593) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 16/03/2016
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 3239) (M. Dominique Potier, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération de l'outre-mer dans son environnement régional (n° 3023) (M. Serge Letchimy, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 085 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 17/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur l'agro-écologie
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 14/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable, de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Antoine Dulin, rapporteurs, sur l'avis intitulé « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique »
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/04/2014
- Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération
- Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du CEA....
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/03/2016
- Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 10/01/2017
- Audition de Madame Christine Tisseau-Giraudel, coordinatrice des États généraux de la production audiovisuelle et cinématographique des outre-mer, accompagnée de M. Marc Barrat, président de l'Association Guyane Cinéma, Audiovisuel et Multimédia (G-CAM), Mme Sabine Jean-Louis Zéphir, présidente du Syndicat des producteurs indépendants du cinéma et de l'audiovisuel martiniquais (SPICAM), Mme Christine Della-Maggiora, vice-présidente de la Fédération indépendante des producteurs audiovisuels de Nouvelle-Calédonie (FIPA-NC) et Mme Christine Vial-Collet, présidente de l'Association des producteurs de cinéma et d'audiovisuel de Guadeloupe (APCIAG)..
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 18/12/2013
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (M. Sébastien Denaja, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 04/11/2015
- Auditions, communes avec les commissions des affaires économiques, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le dialogue social et la situation économique d'Air France :
- • de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France
- • de l'Intersyndicale d'Air France
- • de la CFDT et de la CFE-CGC d'Air France
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 27/11/2014
- Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième Chambre à la Cour des comptes, et de Mme Esméralda Luciolli, rapporteur du rapport thématique La Santé dans les outre-mer : une responsabilité de la République paru en juin, concernant le projet de loi relatif à la santé (n°2302)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats