766086 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 12/10/2016
- Examen du rapport et vote sur sa publication
- Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/07/2012
- Kazakhstan exploration et utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques (n° 6) Mme Odile Saugues, rapporteure
- Grèce protocole additionnel à l'accord relatif aux rapports intellectuels et artistiques (n°12) M. Michel Terrot, rapporteur 4
- Vietnam Université des sciences et des technologies de Hanoï (n°10) Mme Chantal Guittet, rapporteure 7
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 31/10/2013
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurités :
- Police, gendarmerie, sécurité routière et sur le compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Sandrine Mazetier, Rapporteure spéciale
- Sécurité civile (M. Patrick Lebreton, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Ameisen, médecin et chercheur, dont la désignation à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) est envisagée par le Président de la République (application de l'article 13 de la Constitution)
- Examen de la proposition de loi de M. Christian Jacob relative à l'aide médicale de l'État (n° 145) (M. Dominique Tian, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 27/02/2013
- Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères.
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/11/2016
- finances pour 2017 (n° 4061) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Culture
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/12/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 0094 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/11/2013
- Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république, de Mme Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la justice
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/02/2015
- Examen pour avis des articles 8, 12, 12 bis A, 12 bis B, 12 ter, 12 quater, 28A, 28, 28 bis, et 29 du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Stéphane Travert, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/10/2012
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires (M. Michel Vergnier, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats