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Compte rendu de réunion n° 016 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/01/2013
  1. Présentation du rapport d'information sur l'organisation, l'action et les moyens du réseau des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes (Mme Catherine Coutelle, rapporteure).
  2. Contribution de la Délégation à la consultation « Au tour des parents » sur l'accueil de la petite enfance et le soutien à la parentalité, à la demande de Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la Famille : communication de Mme Catherine Coutelle
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/06/2012
  1. Élection du Bureau
  2. Présences en réunion 4
Compte rendu de réunion n° 0071 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/06/2013
  1. I. Table ronde sur l'avenir de l'Union européenne, avec la participation de Mme Cynthia Fleury, professeur de philosophie politique, vice-présidente d'EuropaNova ; Mme Françoise Vergès, politologue ; M. Patrick Viveret, philosophe et essayiste ; M. Guillaume Duval, économiste, rédacteur en chef d'Alternatives Economiques ; M. François Hartog, historien.
  2. II. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  3. Égalité des territoires, logement et ville (M. Christophe Caresche, Rapporteur spécial pour le Logement et M. Dominique Baert, Rapporteur spécial pour la Ville)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, accompagné de M. Pierre Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 16/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'industrie et du numérique, sur le projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Auditions sur la question prioritaire de constitutionnalité :
  2. 3
  3. Audition de M. Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, et de M. Bernard Stirn, président de la section du contentieux du Conseil d'État
  4. Audition de M. Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation
  5. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/09/2014
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Marie Abadie, candidat à la direction générale de l'ANDRA
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 (n° 1984) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public (n° 1940) (M. Christophe Castaner, rapporteur) 9
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 1994) (Mme Martine Pinville, rapporteure)
  2. Présences en réunion