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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 septembre 2014
- Date de séance : 18/09/2014
- 1. Accord établissant une association entre l’Union européenne et l’Amérique centrale
- 2. Lutte contre le terrorisme
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 mai 2013
- Date de séance : 14/05/2013
- 1. Représentation des Français établis hors de France (suite) (n° 884)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 janvier 2014
- Date de séance : 28/01/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Égalité entre les femmes et les hommes
- 4. Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
- 5. Débat sur le rapport relatif à l’évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 mai 2014
- Date de séance : 13/05/2014
- 1. Économie sociale et solidaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 mars 2016
- Date de séance : 08/03/2016
- 1. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 21 juillet 2014
- Date de séance : 21/07/2014
- 1. Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF
- 2. Économie sociale et solidaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 mai 2013
- Date de séance : 21/05/2013
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (n° 1041)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 mai 2014
- Date de séance : 21/05/2014
- 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 juillet 2016
- Date de séance : 19/07/2016
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales
- 3. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 novembre 2015
- Date de séance : 05/11/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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