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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Christophe Aubel, directeur de l'association Humanité et Biodiversité, Bernard Chevassus-au-Louis, administrateur, et Bernard Labat, chargé de mission.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre l'apologie du terrorisme sur internet, présentée par MM. Guillaume Larrivé, Éric Ciotti, Philippe Goujon et Olivier Marleix (n° 1907) (M. Guillaume Larrivé, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (n° 1917) (M. Bernard Gérard, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF, présentée par MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas, Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues (n° 1877) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 31/05/2016
  1. — Audition de Son Excellence M. Ehab Badawy, Ambassadeur en France de la République arabe d'Égypte
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Demailly, maire d'Amiens
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xu Bo, ancien adjoint au Commissaire général de l'Exposition universelle de 2010 à Shanghai
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/11/2013
  1. Audition de M. Olivier Blanchard, chef économiste du FMI, sur la situation économique et financière de l'Union européenne et de la zone euro, et sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 21/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Verdier, directrice du cabinet de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué au budget, de M. Guillaume Robert, directeur-adjoint du cabinet, et de M. Frédéric Bredillot, conseiller spécial chargé de la fiscalité
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. le préfet Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public (CNDP)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Walker, Secrétaire général de Rn2D et de Mme Véronique Brizon, Directrice générale de Rn2D
Compte rendu de réunion n° 039 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du MEDEF : M. Benoît Roger-Vasselin, président de la commission Relations du travail, emploi, formation, et Mme Kristelle Hourques, chargée de mission senior de la direction des affaires publiques.