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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 02 juillet 2020
- Date de séance : 02/07/2020
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 02/07/2020
- Table ronde, ouverte à la presse, pour une approche sociologique, réunissant :
- Mme Dominique Schnapper, sociologue et politologue, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), présidente du musée d'art et d'histoire du Judaïsme, ancienne membre du Conseil constitutionnel, ancienne présidente du conseil scientifique de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH);
- M. Michel Wieviorka, sociologue, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), membre du conseil scientifique de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 02/07/2020
- Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
- N° 3180 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la dette sociale et à l'autonomie
- Voir le dossier (Dette sociale et autonomie)
- N° 3179 - Projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à la dette sociale et à l'autonomie
- Voir le dossier (Dette sociale et autonomie (loi organique))
- N° 3177 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action du.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Covid-19 : don de congés au secteur médico-social)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 02/07/2020
- Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 01 juillet 2020
- Date de séance : 01/07/2020
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 143 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 01/07/2020
- Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement (BEI)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
- Date de réunion : 01/07/2020
- – audition de Mme Roselyne BACHELOT, ancienne ministre de la Santé et des sports (2007 - 2010)
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