758390 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 08/06/2023
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi abrogeant le recul de l'âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d'une conférence de financement du système de retraite (n° 1299) (M. Charles de Courson, rapporteur)
- Dossier législatif - Proposition de résolution relative à la déclaration domiciliaire citoyenne
- Dossier législatif - Proposition de résolution visant l'arrêt de l'émission de permis d'importation de trophées de chasse de certaines espèces menacées
- Dossier législatif - Les modalités du financement des transports en France : transports en commun et collectifs
- Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2023
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175) (M. Frédéric Valletoux, rapporteur)
- Dossier législatif - Proposition de loi relative au dépôt de candidature à l'élection des représentants au Parlement européen
- Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 05/04/2023
- Communication à l'issue des travaux de la mission flash sur l'exercice des compétences relatives à l'eau et à l'assainissement par les communes et leurs groupements (Mmes Catherine COUTURIER et Marie-Agnès POUSSIER-WINSBACK, co-rapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 10/05/2023
- — Audition de M. Philippe WAHL, président-directeur général du groupe La Poste et président du conseil de surveillance de la Banque postale.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 01/02/2023
- Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des PME, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
- N° 273 - Projet de loi de finances pour 2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats