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- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 07/04/2009
- Examen du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (discussion générale et examen des articles) (MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 15/05/2008
- Table ronde, ouverte à la presse, de délégations syndicales du personnel du ministère : MM. Hubert Lebreton, secrétaire général de l'Union des syndicats de l'équipement USE CFDT, et Patrick Grosroyat, membre du bureau national de l'USE-CFDT ; MM. Willy Garing et Didier Horeau, secrétaires nationaux de la Fédération de l'Équipement-Environnement CGT ; MM. Jean Hédou, secrétaire général de la Fédération Force ouvrière de l'Équipement, de l'Environnement, des Transports et des Services (FEETS FO), et Pascal Pavageau, secrétaire du cartel fédéral FEETS FO ; Mme Claude Bessis et M. Daniel Gascard, de la FSU-Syndicat national de l'Environnement ; Mme Chantal Craipeau et MM. Jean-Pierre Frileux, Alain Ximenes et Patrice Longe, du Syndicat Unitaire de l'Industrie -Fédération Solidaires Finance ; Mme Isabelle Viallat et MM. Gérard Ferré et Didier Mazouni, de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) MEEDDAT.
- Compte rendu de réunion n° 186 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 02/02/2011
- Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Dick Roche, secrétaire d'Etat irlandais aux affaires européennes
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/02/2010
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrick Zelnik, Jacques Toubon et Guillaume Cerutti, sur leur rapport au ministre de la culture et de la communication relatif à « création et internet »
- Présences en réunion 18
- Compte rendu de réunion n° 18 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 22/06/2010
- Présentation du rapport de M. Jean-Pierre Door, député, et Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, sur « la mutation des virus et la gestion des pandémies »
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 22/06/2011
- Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2012 2
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 19/02/2009
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l'origine, réelle ou supposée (n° 1475) (Mme George Paul-Langevin, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/05/2010
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'Etat (n° 2339) M. Hervé Gaymard, rapporteur.
- Amendements examinés par la commission
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 26/10/2010
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
- Présences en réunion 6
- Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 18/05/2010
- Audition de Mme Marie-Alice Médeuf-Andrieu, secrétaire confédérale de la CGT-FO sur la réforme des retraites
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