200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 50276 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 26/05/2009
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 50388 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 26/05/2009
- politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
- Question écrite n° 50092 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/05/2009
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 19/05/2009
- Audition de M. Yves de Kermabon, chef de la mission EULEX au Kosovo
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 13/05/2009
- Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions dans lesquelles a été préparée puis prise par Michelin, la décision de fermer l'usine Kléber de Toul (Meurthe-et-Moselle), et sur les contre-propositions économiques et industrielles élaborées par les syndicats en faveur du maintien du site et des emplois (n° 906) (M. Yves Albarello, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi relative à la transformation écologique de l'économie (n° 1622) (M. François de Rugy, rapporteur)
- N° 1670 - Rapport d'information de M. Christian Ménard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la piraterie maritime
- Date de dépôt : 13/05/2009
- Voir le dossier (Piraterie maritime)
- N° 1669 - Rapport d'information de M. Jean-Jacques Guillet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la défense de l'environnement comme outil de la diplomatie française
- Date de dépôt : 13/05/2009
- Voir le dossier (La défense de l'environnement comme outil de la diplomatie française)
- N° 1673 - Rapport de M. François de Rugy sur la proposition de loi de M. François de Rugy et plusieurs de ses collègues relative à la transformation écologique de l'économie (1622)
- Date de dépôt : 13/05/2009
- Voir le dossier (Economie : transformation écologique de l'économie)
- Question écrite n° 48565 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/05/2009
- déchets, pollution et nuisances - air - gaz carbonique. droits d'émission. répartition
- Question écrite n° 48884 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/05/2009
- environnement - protection - gaz à effet de serre. réduction. conférence de Copenhague. perspectives
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