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Question écrite n° 53395 de M. Claude Birraux: Date de dépôt : 23/06/2009; tourisme et loisirs - réglementation - hébergement touristique. dénominations
Question écrite n° 53074 de M. Thierry Lazaro: Date de dépôt : 23/06/2009; ministères et secrétariats d'État - informatique - cybercriminalité. lutte et prévention
N° 1770 - Rapport de M. Jean-Claude Etienne et Mme Brigitte Bout, établi au nom de cet office, sur "les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité" (Compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009): Date de dépôt : 18/06/2009; Voir le dossier (Santé : les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité)
N° 1737 - Rapport de M. Charles de Courson sur la proposition de loi de MM. François Sauvadet et Charles de Courson et les membres du groupe Nouveau Centre et apparentés visant à démocratiser le mode de fixation des rémunérations des mandataires sociaux dans les sociétés anonymes (1671): Date de dépôt : 16/06/2009; Voir le dossier (Entreprises : fixation des rémunérations des mandataires sociaux dans les sociétés anonymes)
Question écrite n° 52254 de M. Jean-Jacques Urvoas: Date de dépôt : 16/06/2009; handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
Question écrite n° 52408 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier: Date de dépôt : 16/06/2009; politique extérieure - Afghanistan - coopération policière. modalités
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 11 juin 2009: Date de séance : 11/06/2009
Question au Gouvernement n° 1402 de M. Gérard Bapt: Date de dépôt : 11/06/2009; produits dangereux - bisphénol A - utilisation. conséquences. santé
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 juin 2009: Date de séance : 10/06/2009
Compte rendu de réunion n° 50 - Mission d'évaluation et de contrôle: Date de réunion : 03/06/2009