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Question écrite n° 1755 de M. Benjamin Dirx
Date de dépôt : 04/10/2022
énergie et carburants - Aide d'urgence gaz et électricité aux entreprises - Aide d'urgence gaz et électricité aux entreprises
Question écrite n° 9296 de Mme Michèle Martinez
Date de dépôt : 27/06/2023
commerce et artisanat - L'impact de la sécheresse sur les jardineries dans les Pyrénées-Orientales - L'impact de la sécheresse sur les jardineries dans les Pyrénées-Orientales
Question écrite n° 248 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 26/07/2022
enseignement - Instruction en famille : appréciation de la situation propre à l'enfant - Instruction en famille : appréciation de la situation propre à l'enfant
Question au Gouvernement n° 367 de M. Laurent Panifous
Date de dépôt : 07/12/2022
santé - pédopsychiatrie - pédopsychiatrie
Question écrite n° 16023 de Mme Raquel Garrido
Date de dépôt : 12/03/2024
enseignement maternel et primaire - Plan d'urgence : des moyens pour l'école primaire Jean Monnet de Drancy - Plan d'urgence : des moyens pour l'école primaire Jean Monnet de Drancy
Question écrite n° 2621 de M. Lionel Royer-Perreaut
Date de dépôt : 25/10/2022
télécommunications - Contribution des GAFAM au financement des télécommunications - Contribution des GAFAM au financement des télécommunications
Question écrite n° 6826 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 28/03/2023
syndicats - CPME de Corse - CPME de Corse
Question écrite n° 9605 de Mme Christine Decodts
Date de dépôt : 04/07/2023
enseignement secondaire - Calendrier du baccalauréat - Calendrier du baccalauréat
Question écrite n° 7370 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 18/04/2023
maladies - Sur les maladies neurodégénératives, à la demande de fondations et associations - Sur les maladies neurodégénératives, à la demande de fondations et associations
Question écrite n° 13668 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 12/12/2023
fonctionnaires et agents publics - Avancement des enseignants et prise en compte des années antérieures - Avancement des enseignants et prise en compte des années antérieures