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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/07/2020
  1. – Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021
  2. – Présentation du rapport de la mission d'information de la Conférence des présidents sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle
Compte rendu de réunion n° 74 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de M. Mohammed Moussaoui, président du Conseil français du culte musulman.
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 01/10/2020
  1. Rencontre avec Mme Mariya Gabriel, commissaire européenne
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 26/06/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition de l'Union nationale des professionnels de santé (UNPS) – M. Bertrand Lacroix de Vimeur de Rochambeau, gynécologue-obstétricien, co-président du syndicat Le Bloc, M. François Honorat, anesthésiste réanimateur, co-président du syndicat Le Bloc, et M. Philippe Vermesch, stomatologue, membre de l'UNPS et président du Syndicat des médecins libéraux (SML).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/07/2020
  1. Printemps social de l'évaluation (M. Thomas Mesnier, rapporteur général) : autonomie ; évaluation de l'article 26 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (Mmes Annie Vidal et Agnès Firmin le Bodo, rapporteures de la MECSS)
  2. M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale
  3. Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale
  4. Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
  2. Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Culture » (Mme Valérie Bazin Malgras, rapporteure pour avis)
  4. Examen pour avis des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/12/2017
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de M. Sébastien Mosneron-Dupin, directeur général d'Expertise France puis de M. Remy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/09/2019
  1. Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPIfrance, sur le financement de l'innovation par BPIfrance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/01/2019
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le secteur spatial de défense (MM. Olivier Becht et Stéphane Trompille, rapporteurs) ;
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/07/2020
  1. Présentation du rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités (LOM)